Conditions générales

1. À propos de nous

Les Sites sont opérés par Michael Kors (France) SAS, société immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris (RCS) sous le numéro 523 106 722, dont le siège social est situé au 5 rue Royale, 75008 Paris, France. Notre principal établissement commercial est situé au 5 rue Royale, 75008 Paris, France.   Capital social : 18 520 000 euros. Numéro de TVA : FR525 231 06 722. Pour nous contacter, veuillez vous référer aux coordonnées fournies dans la Section 24.

2. Nos droits de propriété

À l'exception de vos Éléments soumis (au sens donné dans la Section 6 ci-après), nous-mêmes ainsi que nos concédants de licence détenons l'intégralité et l'exclusivité de tous les droits, titres de propriété et intérêts (y compris, notamment, le copyright) à l'égard des Sites, de tout le contenu (y compris, notamment, l'ensemble des éléments audio, photographies, images, illustrations, représentations, dessins, webcasts, fils RSS, podcasts, autres services, graphismes, logos, jeux, widgets, gadgets, applets, autres applications distribuables, autres visuels, vidéos, textes et logiciels), des codes, des données et autres éléments s'y rapportant (collectivement dénommés ci-après le « Contenu du Site »), de l'aspect et du ressenti, du design et de l'organisation des Sites, et de la compilation et l'organisation du Contenu du Site, y compris, notamment, le copyright, les droits d'auteur, de marque, de brevet, de base de données, moraux, sui generis, ainsi que les autres droits de propriété intellectuelle et droits protégés s'y rapportant. Votre utilisation du Site ne vous confère aucun droit de propriété, quel qu'il soit, relatif à tout Contenu du Site ou à toute partie de celui-ci et ne vous octroie aucune licence vous autorisant à l'utiliser ou à le publier en dehors des cas prévus dans les présentes.

3. Licence limitée.

Sous réserve des présentes Conditions, nous vous accordons une licence non exclusive, incessible et limitée pour accéder au Site et au Contenu du Site, et pour les visualiser et les afficher sur votre ordinateur ou tout autre appareil, à condition que vous respectiez l'ensemble de ces Conditions. Les Sites et le Contenu du Site sont destinés uniquement à un usage personnel, pédagogique et non commercial de votre part. Aucune partie des Sites ou du Contenu du Site (ou aucun des produits vantés ou commercialisés sur le Site) ne peut être copiée, reproduite, republiée, exploitée, téléchargée, chargée, publiée, transmise, modifiée, dérivée, distribuée ou utilisée de quelque manière que ce soit sans notre accord écrit préalable ou celui du titulaire des droits concerné, sauf à des fins personnelles limitées, non commerciales ou pédagogiques et dans le respect des autres limites prévues par les lois en vigueur.

4. Marques déposées

Les marques, logos, marques de service et noms commerciaux affichés sur les Sites ou faisant partie du Contenu du Site (y compris, notamment, MICHAEL KORS, MICHAEL MICHAEL KORS et MK MICHAEL KORS) sont des marques déposées et non déposées de la Société et d'autres personnes (collectivement dénommées ci-après les « Marques »), qui ne peuvent pas être utilisées sans l'accord exprès du titulaire de la Marque. Aucun élément du Site ne peut être interprété comme accordant, expressément, tacitement, par estoppel ou autrement, toute licence ou droit d'utiliser toute Marque affichée sur les Sites ou faisant partie du Contenu du Site, sans notre autorisation ou celle des tiers titulaires des droits concernés.

5. Comptes utilisateurs

L'utilisation de certaines fonctionnalités du Site peut nécessiter la création d'un compte et la communication de données personnelles. Les politiques du Site relatives à la collecte des informations et à leur utilisation sont exposées dans notre Politique de confidentialité et notre Politique sur les cookies. Vous vous engagez à nous fournir des informations exactes, à jour et exhaustives. Il vous appartient de veiller à la confidentialité des informations de votre compte (y compris les mots de passe) et vous assumerez la responsabilité attachée à l'ensemble des informations et activités liées à votre compte. Nous nous réservons le droit de suspendre ou fermer votre compte si nous estimons raisonnablement que vous n'avez pas respecté les présentes Conditions, ou de restreindre votre accès à l'ensemble ou à certaines des parties du Site conformément à la Section 22.

6. Éléments soumis

Sauf demande spécifique de notre part, nous ne sollicitons, ni ne souhaitons recevoir de votre part d'informations ou d'autres éléments confidentiels, secrets ou protégés. À ce titre, nous ne traiterons pas les informations, propositions, demandes, œuvres, images, photographies, documents, lettres, démonstrations, idées, savoir-faire, suggestions, concepts, méthodes, systèmes, designs, dessins, représentations, plans, techniques, commentaires, critiques, rapports, avis, évaluations, commentaires et autres éléments soumis ou transmis via le Site, de quelque manière que ce soit, y compris, notamment, via la section « Nous contacter » (collectivement dénommés ci-après les « Éléments soumis »), comme des éléments confidentiels, secrets ou protégés. Nous pourrons par conséquent les utiliser de quelque manière que ce soit dans le respect des présentes Conditions et de notre Politique de confidentialité.

En soumettant, chargeant, publiant ou envoyant des Éléments soumis dans les Sites ou vers ceux-ci, vous :

• a) confirmez et vous engagez à garantir sous votre responsabilité
  • i. que vous êtes le titulaire de vos Éléments soumis et qu'ils n'appartiennent pas à une autre personne, ou
  • ii. que vous disposez des licences, droits, accords et autorisations nécessaires pour utiliser les Éléments soumis en question et les soumettre aux Sites pour que nous les utilisions, conformément aux présentes Conditions et à toutes fins décrites dans les Sites et
• b) dans toute la mesure autorisée par la loi, vous nous conférez (et conférez à nos sociétés affiliées) un droit et une licence libres de redevances et de restrictions, dans le monde entier, non exclusifs et pleinement accessibles, transférables et pouvant faire l'objet d'une sous-licence, pour la durée maximale prévue par les lois en vigueur, nous autorisant à utiliser, copier, reproduire, modifier, stocker, adapter, publier, traduire, créer des œuvres dérivées, distribuer, présenter, afficher, fabriquer, exploiter, vendre, exporter ou intégrer lesdits Éléments soumis (tout ou partie) dans d'autres œuvres (y compris, notamment, les Sites), produits ou services, sous quelque forme que ce soit, dans tout média ou toute technologie déjà connu(e) ou développé(e) à l'avenir.

Nous ne sommes pas responsables de la conservation des Éléments soumis que vous nous fournissez. Vous confirmez que vos Éléments soumis sont conformes aux présentes Conditions et acceptez de conserver toute document justificatif et de nous communiquer ces informations à notre demande.

7. Code de conduite

Pendant que vous accédez aux Sites, au Contenu du Site et aux différentes fonctionnalités disponibles sur le Site (notamment les Forums) ou que vous les utilisez, il vous sera interdit :

• de violer toute loi, règle ou tout règlement ;
• de violer la sécurité des Sites ou obtenir ou tenter d'obtenir un accès non autorisé aux Sites, au Contenu du Site, aux systèmes informatiques ou réseaux connectés à tout serveur associé aux Sites ou au Contenu du Site. La violation de cette disposition constitue une infraction pénale. Le cas échéant, nous signalerons une telle conduite aux autorités de répression et collaborerons avec celles-ci en leur révélant votre identité ;
• d'usurper l'identité de toute personne physique ou morale, réelle ou fictive, y compris toute personne travaillant pour les Sites ou la Société, ou de falsifier votre affiliation à toute autre personne physique ou morale ;
• de persécuter, de harceler ou de nuire à une autre personne ;
• d'insérer une publicité, une marque ou tout autre contenu promotionnel, qui vous est propre ou appartient à un tiers (y compris, notamment, des liens hypertexte), dans le Contenu du Site ou les services de tout Site, ou dans tout Élément soumis que vous pourriez communiquer à tout Forum ou dans tout autre espace des Sites ;
• d'utiliser, de publier, de transmettre, de distribuer, de reproduire ou d'exploiter, de quelque manière que ce soit, toute partie des Sites ou tout Contenu du Site à des fins commerciales ou promotionnelles (autres que celles expressément autorisées au titre d'un accord écrit signé par la partie fournissant les informations ou autres éléments en question), ou de contacter tout autre utilisateur des Sites à des fins commerciales ou promotionnelles, ou de proposer l'achat ou la vente de tout produit ou service par vos activités sur les Sites ou sur un Forum ;
• de modifier, de supprimer, de retirer, de ne pas afficher, ou de transformer autrement la signification ou l'aspect de tout Contenu du Site ou de recibler celui-ci, y compris, notamment, les marques, noms commerciaux, logos, marques de service, slogans promotionnels ou autres contenus protégés ou avis de droits de propriété qui y sont intégrés ;
• d'utiliser des techniques d'extraction, quel qu'en soit le type, de contenu figurant sur des écrans ou dans des données, d'adresses électroniques ou d'autres informations personnelles, ou d'employer d'autres moyens automatiques ou interdits permettant d'accéder aux Sites ou de s'y connecter ou s'y inscrire, ou d'obtenir des listes d'utilisateurs ou d'autres informations via les Sites, y compris, notamment, toute information comprise dans tout serveur ou toute base de données relié(e) aux Sites ;
• d'utiliser le Site ou ses fonctionnalités d'une manière susceptible d'interrompre, d'endommager, de désactiver, de surcharger ou de bloquer le Site ou lesdites fonctionnalités, ou d'interférer avec l'utilisation ou la jouissance des Sites par toute autre partie, y compris, notamment, l'envoi en masse de messages non sollicités ou de publicités non autorisées, ou l'« inondation » de serveurs par des requêtes ;
• de contourner, de pratiquer l'ingénierie inverse, de déchiffrer ou modifier, ou d'interférer d'une autre manière avec les Sites ou leurs services ou tout logiciel des Sites en dehors du cadre prévu par la loi (il vous est également interdit d'entreprendre toute action précitée ou d'encourager ou d'aider autrui à tenter d'en faire autant)  ;
• de laisser penser, de quelque manière que ce soit, que nous cautionnons ou finançons un site, du contenu, des informations ou d'autres éléments d'un tiers, ou d'en faire une description qui, d'une manière ou d'une autre, viole les conditions générales desdits site de tiers ;
• de charger, de publier, de transmettre, de distribuer ou de publier sur les Sites, ou via ceux-ci, des informations, du contenu ou des éléments erronés (y compris des affirmations ou des éléments constitutifs d'indications d'origine, d'une approbation ou de déclarations factuelles erronés ou trompeurs), frauduleux, trompeurs, illégaux, menaçants, inappropriés, harcelants, haineux, racistes ou autrement répréhensibles, calomnieux, obscènes, vulgaires, choquants, pornographiques, injurieux, sexuellement explicites ou indécents, y compris, notamment, tout élément représentant ou encourageant une conduite relevant d'une infraction pénale, engageant une responsabilité civile ou violant d'une autre manière toute loi locale, régionale, nationale ou internationale ;
• d'utiliser les Sites ou le Contenu du Site pour, ou par tout autre moyen, violer, plagier ou enfreindre les droits de tiers, y compris, notamment, le copyright, les droits d'auteur, marques, secrets commerciaux, informations confidentielles, contrats, brevets, droits à la confidentialité ou droits à l'image ou tous autres droits protégés ou légaux ;
• de charger, de publier, de distribuer ou de transmettre des informations ou éléments constituant ou contenant un virus, un logiciel espion ou un autre composant malveillant, ou intégrant des liens, de la publicité, des chaînes de lettres, des systèmes pyramidaux de toutes sortes ou
• d'utiliser les Sites ou leurs services (ou tout Contenu du Site), en totalité ou en partie, à toute fin interdite par toute loi ou réglementation applicable, ou de favoriser la violation de toute loi ou réglementation en vigueur.

8. Forums publics

Les Sites peuvent comprendre certaines fonctionnalités permettant aux utilisateurs de communiquer entre eux ou avec le grand public (notamment des services de messagerie, de chat, des bulletins électroniques, plates-formes de discussion, évaluations et avis, blogs et autres forums, espaces et services similaires) (collectivement dénommés ci-après les « Forums »). Les présentes Conditions s'appliquent à votre utilisation des Forums. Compte tenu de la nature « ouverte » d'Internet, veuillez être prudent(e) au sujet des informations que vous communiquez dans les Forums et sur les Sites ; veuillez notamment vous assurer de ne pas fournir d'informations sensibles, permettant une identification personnelle, ou d'informations exclusives ou confidentielles. Le Code de conduite exposé dans la Section 7 est pleinement applicable aux Forums.

9. Droit de suivi et contrôle éditorial

Nous avons le droit (et non l'obligation) de faire le suivi ou de vérifier tout élément soumis sur les Sites. Nous n'approuvons pas, ne soutenons pas et ne contrôlons pas lesdits éléments soumis, et n'en assumons pas la responsabilité. Toutefois, sous réserve de notre Politique de confidentialité, nous pouvons communiquer tout type d'informations ou d'éléments à des tiers, y compris lorsque cela est nécessaire pour nous conformer à une loi, une réglementation ou à une injonction des autorités policières, judiciaires ou d'une administration publique.  Nous pouvons modifier, refuser de publier ou supprimer sans préavis tout ou partie d'un contenu violant les présentes Conditions ou la loi en vigueur, ou tout ou partie d'un contenu qui nous semble répréhensible, à notre entière discrétion. L'utilisation des Sites peut vous exposer à du contenu choquant, indécent ou blessant à vos yeux, sans que notre responsabilité à l'égard dudit contenu puisse être engagée.  Nous excluons toute responsabilité et toute obligation envers tout tiers du contenu publié par vous ou par un tiers et de l'exactitude dudit contenu, sauf lorsque nous sommes reconnus coupables.

10. Commandes.

Pour commander des produits sur notre Site, vous devez avoir au moins 18 ans. Une fois votre commande passée, vous recevrez un courrier électronique confirmant sa réception et contenant la référence de la commande et le détail du (des) produit(s) commandé(s) (ci-après la « Confirmation de commande »). La Confirmation de commande est un accusé de réception de votre commande et ne signifie pas que nous l'avons acceptée.

Si nous rejetons votre commande ou la modifions pour une raison valable, vous en serez informé(e) via l'adresse électronique et/ou l'adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone que vous aurez indiqué(e) lors de la commande. Nous pouvons également limiter ou interdire les commandes que nous considérons, à notre entière appréciation, comme passées par des revendeurs, des distributeurs ou toute autre partie non autorisée. Votre carte bancaire ne sera pas débitée en cas de rejet de votre commande et le montant qui vous est facturé sera réduit à hauteur des quantités retirées de votre commande suite à une limitation de notre part, sauf si vous passez commande à l'aide d'un de nos outils de vente assistée en boutique (auquel cas votre mode de paiement sera débité du montant total de votre commande lorsque vous passez la commande, et, en cas de rejet de tout élément de cette commande, votre carte sera créditée du montant correspondant aux articles rejetés).

• 10.1 Confirmation.
  
  Votre demande ne sera acceptée qu'après l'envoi d'un e-mail vous confirmant l'expédition du produit (« Confirmation d'envoi ») ou son retrait en boutique (« Facture client »). Le contrat nous liant n'entrera en vigueur qu'une fois que la Confirmation d'envoi ou la Facture client vous sera envoyée. Le contrat ne portera que sur les produits dont l'expédition aura été confirmée dans la Confirmation d'envoi ou sur la Facture client. Nous ne serons tenus de fournir d'autres produits éventuellement compris dans votre commande qu'une fois que l'expédition des produits aura été confirmée dans une autre Confirmation d'envoi ou Facture client.


• 10.2 Prix et paiement :
  
  Vous acceptez de payer l'intégralité du prix de vos achats conformément à la Politique d'information de paiements. Les modalités de paiement acceptées sur nos Sites ainsi que toute information complémentaire se rapportant à certaines modalités de paiement sont précisées dans la Politique d'information de paiements des Sites.
  
  Paiements Klarna
  
  En collaboration avec Klarna Bank AB (publ), Sveavägen 46, 111 34 Stockholm, Suède, nous vous proposons les options de paiement suivantes. Le paiement doit être versé à Klarna:
  
  • Payer en plusieurs fois
  
  Vous pouvez trouver plus d'informations ainsi que les conditions utilisateur de Klarna ici. Vous pouvez trouver des informations générales concernant Klarna ici. Vos données personnelles sont traitées conformément à la législation applicable en matière de protection des données et conformément à la Déclaration de confidentialité de Klarna.
  
  Le prix des produits sera celui qui est indiqué sur les Sites à un moment donné et inclura la TVA (si elle est applicable) au taux en vigueur en France au jour où vous passez votre commande sur le Site. Les prix des produits indiqués sur les Sites excluent les frais d'envoi, lesquels sont mentionnés séparément sur les Sites et vous sont communiqués avant que vous ne confirmiez votre commande. Toutefois, le prix final de la transaction, comprenant l'ensemble des coûts, vous sera communiqué dans le résumé de la commande avant que vous ne la passiez.
  
  En cas de paiement dans une devise autre que celle de votre compte bancaire, il est possible que votre banque vous facture des frais de change. Les prix peuvent varier d'un pays à un autre. Ils peuvent également varier selon les sites et les boutiques.


• 10.3 Disponibilité des produits : 
  
  La disponibilité des produits du Site n'est pas garantie, car le stock de certains produits peut être faible ou certains produits peuvent être en rupture de stock au moment où vous passez votre commande. Si un produit n'est pas disponible, nous refuserons votre commande. Dans un tel cas, nous vous contacterons en utilisant l'adresse e-mail et/ou l'adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone indiqué(e) lors de votre commande.  Il est possible que les produits affichés sur le Site ne soient pas disponibles dans certaines boutiques, et vice versa. Le prix d'un produit (y compris lors des soldes) peut être différent sur le Site et en boutique ou en fonction de l'emplacement géographique. Les prix indiqués sur le Site sont en euros EUR (€) et ne sont valables et en vigueur qu'en France.

11. Erreurs de tarification et autres erreurs.

Nous faisons de notre mieux pour présenter les couleurs et caractéristiques de nos produits sur le Site de manière aussi exacte que possible. Toutefois, les spécifications techniques particulières, les écrans et les paramètres de votre appareil informatique peuvent affecter la justesse de l'affichage. Il peut arriver que les informations contenues sur le Site comportent des erreurs typographiques ou visuelles, ainsi que des inexactitudes ou des omissions liées à la description, à la tarification ou à la disponibilité des produits.

Les prix et la disponibilité des produits et services peuvent changer à tout moment.

12. Livraison et acceptation des produits :

Nous pouvons faire appel à des sociétés tierces pour confirmer les commandes et notifier les livraisons. Ces tiers peuvent demander une adresse et un numéro de téléphone dans le cadre du processus de commande et de livraison. Le numéro de téléphone peut être utilisé en cas de problème de localisation de l'adresse de livraison et pour vous communiquer une heure de livraison prévue ou une nouvelle information concernant votre livraison. En passant une commande et en acceptant expressément les présentes Conditions à ce moment-là, vous acceptez la divulgation de ces informations à ces sociétés tierces en vue de la confirmation des commandes et de la notification des livraisons, dans le strict respect de notre Politique de confidentialité. Dans la présente section des Conditions, « nous » inclut également les sociétés tierces auxquelles nous faisons appel en vue de confirmer des commandes et de notifier des livraisons.

Nous proposons jusqu'à quatre options de livraison des produits, comme l'indique notre Politique d'expédition et de livraison. Les produits seront livrés dans un délai de 30 jours à compter de la confirmation de votre commande. Il vous est possible de suivre votre commande en ligne à tout moment depuis notre page « Suivi de commande ». Pour cela, il vous suffit de renseigner votre adresse e-mail et votre numéro de commande. Vous pouvez également cliquer sur le lien de suivi figurant dans le courrier électronique de Confirmation d'envoi/Facture client. Enfin, il vous est possible de contacter le Service à la clientèle en vous référant aux coordonnées fournies dans la Section 24.

La disponibilité des articles étant variable, les commandes comprenant plusieurs articles peuvent donner lieu à des envois séparés. Chaque envoi a un numéro de suivi et le suivi pourra s'effectuer via la page « Suivre ma commande » avec ce même numéro. Pour les commandes donnant lieu à plusieurs envois, le premier envoi supportera la totalité des frais d'expédition (le cas échéant).

RETRAIT EN BOUTIQUE

Certains articles sont disponibles à l'achat sur michaelkors.fr et peuvent être retirés en boutique. Vous pouvez vérifier leur disponibilité en boutique sur nos pages produits en choisissant l'option « Retrait en boutique ». Si vous avez autorisé le site à connaître votre position, nous vous indiquerons la disponibilité des produits sélectionnés dans les boutiques proches de chez vous. Dans le cas contraire, vous pouvez saisir une ville et un code postal afin de trouver les boutiques à proximité.

En règle générale, vos articles seront prêts à être retirés dans les 3 heures suivant leur commande. Vous recevrez un e-mail vous avertissant que votre commande est prête à être retirée. Pour un retrait le jour même, veillez à passer votre commande au minimum 3 heures avant la fermeture de la boutique. Si vous passez votre commande aux alentours de cet intervalle ou après, vous risquez de ne pas pouvoir la retirer avant le jour ouvrable suivant.

Vous devez présenter une pièce d'identité valide avec photo au moment du retrait. La commande vous sera facturée au moment où vous la récupérerez dans la boutique choisie.

Les commandes sont conservées pendant 6 jours à compter de la date où elles ont été passées avant leur annulation.

Les commandes peuvent contenir à la fois des articles expédiés à une adresse et des articles à retirer en boutique. Vous pouvez choisir plusieurs lieux de retrait, mais une seule adresse de livraison est autorisée par commande.

Les articles personnalisés par un monogramme ou une gravure ne peuvent pas être retirés en boutique.

RESTRICTIONS DE LIVRAISON

Veuillez noter que nous ne pouvons pas expédier les commandes effectuées sur michaelkors.fr ou dans des boutiques en France à l'aide de notre outil de vente assistée en boutique à des adresses hors de France. Vous pouvez effectuer des commandes hors de France, mais la livraison doit se faire à une adresse postale en France. Si vous souhaitez acheter un produit à livrer dans un autre pays dans lequel des livraisons sont possibles via un autre de nos sites Web, veuillez effectuer votre commande via le site Web Michael Kors permettant une livraison dans le pays souhaité.

13. Garantie et réparations.

Les produits que vous avez achetés sur nos Sites peuvent être couverts par notre Politique de garantie et réparations. Les garanties sont offertes en sus et sans limitation de vos droits prévus par la loi en vigueur.

14. Annulation de commande/Droit de rétractation/Retour de commandes.

Vous êtes légalement autorisé à annuler une commande ou à vous rétracter pendant la période mentionnée ci-après. Si, au cours de la période concernée, vous ne souhaitez pas conserver un produit, pour quelque raison que ce soit, vous pouvez nous communiquer votre décision d'annuler la commande contre remboursement.

Ce droit d'annulation d'une commande ne s'applique pas dans les cas suivants :

• produits réalisés sur demande ou personnalisés ;
• masques ;
• produits fermés (notamment les parfums ou produits de beauté), ouverts après la livraison ;
• maillots de bain ou sous-vêtements dont la protection hygiénique a été retirée.